Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOPOSE
MARIE-LOUISE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3345692
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/03/2015
CHRONOPOSE de MARIE-LOUISE

Présentation de la marque CHRONOPOSE

Déposée le 9 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIE-LOUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHRONOPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIE-LOUISE domicilié(e) 2, avenue des Améthystes,44338 NANTES CEDEX 03 - 44338 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 772 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MARIE-LOUISE domicilié(e) 2, avenue des Améthystes,44338 NANTES CEDEX 03 - 44338 - France.

La marque CHRONOPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOPOSE est expirée depuis le 9 mars 2015.

MARIE-LOUISE a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSAL ROSE SELECTION , MARIE LOUISE , LA RUCHE TOULOUSAINE , CHRONOPOSE , MARIE LOUISE , Marie Louise


MARIE-LOUISE S.A.R.L. - 2, avenue des Améthystes,44338 NANTES CEDEX 03 - 44338 - France - SIREN 450772801


SARL MARIE-LOUISE - 2, avenue des Améthystes,44338 NANTES CEDEX 03 - 44338 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515469 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 18 avril 2013 - Concession de licence n°599229 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Constructions transportables métalliques ; cables ; fils et serrurerie métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions metalliques ; echafaudages metalliques ; plaques d'immatriculation metalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisiniere ; appareils d'eclairage pour vehicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour vehicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; sterilisateurs. Vehicules ; moteurs pour vehicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour vehicules ; carrosseries ; chaines antiderapantes ; chassis ou pare-chocs ; ceintures de securite ; freins jantes pneumatiques ; roues. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du liage de lit ; vaisseliers. Ustensiles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine ni en metaux précieux ni en plaqué ; porcelaine ; faïence ; ustensiles ou necessaire de toilettes ; poubelles ; verres recipients. Cordes ; ficelles, tentes ; baches ; voiles (greement) ; cables non metalliques ; fibres textiles. Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matiere de traitement de materiaux ; services de broderie ; soudure ; rabotage ; service de gravure ; retouche de vetement ; service d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographie ; developpement de pellicules photographique ; serigraphie ; service de photogravure.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.